Assurance camionnage pour les conducteurs salariés et les entrepreneurs indépendants

Oui, dans la plupart des cas. La police d’assurance automobile commerciale personnelle d’un conducteur exclut généralement la couverture des trajets effectués sous votre autorité de transporteur routier, puisque cette police est souscrite en fonction de l’exploitation du conducteur lui-même, et non de la vôtre. La Federal Motor Carrier Safety Administration (FMCSA) exige que le transporteur routier maintienne une assurance responsabilité civile principale sur tout véhicule exploité sous son autorité, peu importe à qui appartient le camion. 

Pour les entrepreneurs indépendants et les propriétaires-exploitants, cela signifie que vous avez besoin de deux couvertures qui s’ajoutent à la propre police du conducteur :

• Assurance responsabilité civile automobile pour les véhicules loués et non possédés, qui intervient lorsque la police du conducteur ne s’applique pas. 
• Assurance responsabilité civile automobile contingente, qui intervient lorsque la police du conducteur s’applique, mais n’offre pas une limite suffisante. 

Ensemble, elles comblent l’écart qui, autrement, laisserait une réclamation sans couverture.

Les conducteurs employés devraient être couverts par votre police d’assurance responsabilité automobile des entreprises, l’indemnisation des accidents du travail et la garantie des dommages matériels pour les véhicules appartenant à l’entreprise. L’assurance responsabilité automobile protège contre les réclamations liées aux véhicules de l’entreprise, tandis que l’indemnisation des accidents du travail couvre les frais médicaux et la perte de salaire si un employé est blessé au travail. 

Les parcs automobiles bénéficient également de garanties supplémentaires pour compléter la protection dans le cadre des activités quotidiennes : 

• Responsabilité civile générale, pour les risques non automobiles comme les blessures de tiers ou les dommages matériels. 
• Assurance cargaison, pour le fret perdu ou endommagé pendant le transport. 
• Garantie contre les automobilistes non assurés ou sous-assurés, pour les accidents impliquant des conducteurs dont la couverture est insuffisante. 

Les besoins en matière de couverture varient selon la taille du parc, le type de cargaison et le rayon d’exploitation; travailler avec un conseiller qui comprend les risques du camionnage aide donc à bâtir une structure de police adaptée au fonctionnement réel de votre organisation. 

Les chauffeurs salariés sont couverts par les polices d’assurance responsabilité civile automobile et d’indemnisation des accidents du travail de votre organisation, tandis que les propriétaires-exploitants souscrivent leur propre assurance automobile commerciale et sont généralement responsables de leur propre couverture d’indemnisation des accidents du travail ou d’assurance accident professionnelle. Cette distinction détermine qui assume la responsabilité principale d’une réclamation et quelle police intervient en premier. 

• Chauffeurs salariés : couverts par la police d’assurance responsabilité civile automobile et l’indemnisation des accidents du travail de votre organisation. 
• Propriétaires-exploitants : couverts par leur propre police d’assurance automobile commerciale et, dans la plupart des cas, leur propre assurance accident professionnelle. 

Comme les propriétaires-exploitants exercent leurs activités comme des entreprises indépendantes, votre organisation a tout de même besoin d’une assurance responsabilité civile automobile pour les véhicules loués et non possédés ainsi que d’une assurance responsabilité conditionnelle afin de se protéger contre les lacunes de leur couverture ou les interruptions de leur police. Le fait de classifier à tort un chauffeur salarié comme propriétaire-exploitant, ou l’inverse, peut aussi entraîner des différends de couverture au moment d’une réclamation; une classification exacte est donc tout aussi importante que la couverture elle-même.

La responsabilité civile automobile pour véhicules loués couvre les véhicules que votre organisation loue, prend à bail ou emprunte à des fins professionnelles, tandis que la responsabilité civile automobile pour véhicules non détenus couvre les véhicules qui n'appartiennent pas à votre organisation, mais que des employés ou des entrepreneurs utilisent pour les activités de l'entreprise, comme le camion personnel d'un conducteur. Les deux sont généralement regroupées dans une seule police HNOA. 

• La responsabilité civile automobile pour véhicules loués s'applique aux véhicules loués, pris à bail ou empruntés utilisés à des fins professionnelles. 
• La responsabilité civile automobile pour véhicules non détenus s'applique aux véhicules que l'organisation ne possède pas, y compris les camions personnels utilisés pour les activités de l'entreprise. 

Pour les entreprises de camionnage qui comptent sur des entrepreneurs indépendants et des propriétaires-exploitants, la garantie HNOA comble l'écart entre la police d'assurance automobile personnelle ou commerciale du conducteur et l'exposition de votre organisation en matière de responsabilité civile. L'association de la garantie HNOA à une garantie de responsabilité civile automobile conditionnelle offre à votre organisation un niveau de protection plus complet lorsque la police du conducteur tarde à intervenir, refuse une réclamation ou ne couvre pas entièrement la perte.

HUB aborde l’exposition aux verdicts nucléaires en combinant une capacité structurée de responsabilité civile complémentaire conçue spécialement pour le transport commercial avec une amélioration documentée de la sécurité et de la conformité, afin que les flottes abordent le renouvellement à partir d’une position fondée sur des preuves plutôt que sur des explications. Cette combinaison est ce qui distingue un renouvellement défendable d’un renouvellement difficile dans un marché de la responsabilité civile complémentaire en resserrement.

Les indemnités accordées par jury de 10 millions de dollars ou plus ne sont plus des événements rares dans le camionnage commercial, et la capacité de responsabilité civile complémentaire et parapluie s’est resserrée au moment même où les limites standard sont les plus susceptibles d’être insuffisantes. Les flottes qui considèrent cela comme un achat ponctuel de couverture constatent souvent qu’il y a moins de marchés disposés à offrir des limites adéquates. Les flottes qui associent la couverture à un dossier de sécurité documenté ont davantage d’options.

De nombreux courtiers s’arrêtent au placement, en obtenant la couche complémentaire et en y revenant au prochain renouvellement. Les conseillers en transport de HUB bâtissent ce dossier de façon proactive, en utilisant des données d’amélioration de la conformité et de la sécurité parallèlement à des placements complémentaires structurés pour donner aux souscripteurs un portrait plus complet du risque. Au lieu de présenter un renouvellement comme une demande de capacité, les conseillers le présentent comme la preuve d’un programme qui gère activement l’exposition à l’origine même de la fréquence des verdicts.