Ces lignes directrices à adhésion volontaire par les promoteurs de régime de retraite ont été mises à jour pour la première fois depuis 2004. Des changements considérables sont intervenus au cours des 20 dernières années, notamment en ce qui concerne la technologie, la composition de la main-d'œuvre et les types d'options d'investissement proposées par les régimes.

Ces changements ont eu des répercussions majeures sur les programmes d'épargne-retraite mis en place par les employeurs, tels que les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) collectifs et les régimes à cotisations déterminées. C'est pourquoi les autorités de réglementation1 ont fait des recommandations pour actualiser les lignes directrices sur les RC à l'intention des promoteurs et des administrateurs de régimes.

Changements recommandés avec les lignes directrices sur les régimes de capitalisation

Les recommandations introduites avec la mise à jour des lignes directrices comprennent les six points suivants :

  1. Prendre des décisions axées sur les résultats.
  2. Soutenir et chercher à renforcer l'engagement des participants.
  3. Fournir des orientations spécifiques sur les gammes d'investissement et les sélections de fonds par défaut.
  4. Adhérer à des normes communes en matière de gouvernance et de responsabilité des régimes.
  5. S'efforcer d'apporter une valeur ajoutée lors de la prise de décisions administratives et d'investissement.
  6. Examiner les résultats des régimes de retraite à cotisations déterminées ainsi que les moyens d'aider les participants lors de la phase de décaissement.2

Les lignes directrices sur les RC ont été modernisées en fonction de ces recommandations. Les employeurs peuvent les considérer comme des pratiques exemplaires pour soutenir le bien-être financier de leurs employés. L'objectif global est de s'assurer que les promoteurs de régimes de retraite agissent au mieux des intérêts des participants.

Contrairement aux régimes de retraite américains régis par l'Employee Retirement Income Security Act de 1974 (ERISA) du ministère américain du travail, les lignes directrices sur les RC au Canada sont des pratiques recommandées plutôt que des règlements. Si elles sont suivies, elles conduiront généralement à de meilleurs résultats pour les employés.

Profiter des lignes directrices sur les RC pour optimiser votre régime de retraite

Pour les employeurs, suivre les lignes directrices sur les RC est une autre façon de soutenir le bien-être financier de leurs employés par le biais de leurs régimes de retraite. Les employés actuels et potentiels seront davantage mobilisés et l'organisation aura plus de facilité à attirer et à retenir les meilleurs talents.

Lorsqu'ils évaluent un régime de capitalisation en tant qu'avantage, les employeurs doivent s'efforcer d'en améliorer l'efficacité. Une grande partie de ce que les employeurs prévoyants font déjà est intégrée dans les nouvelles lignes directrices sur les RC.

Pour tirer pleinement parti des lignes directrices, les promoteurs de régimes doivent se poser les questions suivantes :

  • La gamme de placements du régime est-elle simple tout en offrant des options suffisamment diversifiées?
  • La sélection des fonds par défaut est-elle adaptée à un horizon d'investissement à long terme?
  • Que peut-on faire pour mesurer et soutenir l'engagement des participants?
  • Le régime est-il rentabilisé par rapport à l'argent investi?
  • Les intérêts des participants sont-ils bien servis?

Le soutien et l’accompagnement sont essentiels

Il est particulièrement important de mettre l'accent sur le soutien et l’accompagnement en matière d'options de décaissement et de fournir une communication claire et efficace aux participants pour les aider à prendre des décisions éclairées. Par exemple, les participants auront besoin de conseils pour faire face au risque de séquence et au risque de longévité.

On oublie parfois (en particulier dans les petites organisations) de formaliser les procédures du régime dans un document qui clarifie les responsabilités et l'obligation de rendre compte. Le risque d'une approche informelle et non documentée - qui repose souvent sur une seule personne - est de ne rien avoir lorsque les connaissances institutionnelles non écrites quittent l'organisation.

Les spécialistes de HUB International en matière d'avantages sociaux et de retraite conseillent les employeurs de toutes tailles et de tous secteurs sur tous les aspects de la planification et de la gestion des avantages sociaux.

1 Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) et l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers (ARSF) ont formulé ces recommandations à l'Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR).
2 Autorité de réglementation des services financiers de l'Ontario, « Working towards harmonization : Recommendations for strengthening the CAP guidelines from the joint OSFI and FSRA technical advisory committee for the review of DC pension plans », consulté le 7 août 2024.