L'augmentation des verdicts des jurys n'était au départ qu'une vaguelette, mais aujourd'hui, les verdicts « nucléaires » se fracassent sur le plafond des polices d'assurance, affectant un large éventail de secteurs et, par conséquent, les compagnies d'assurance qui couvrent ces risques. L'un des principaux responsables de cette tendance à l'octroi d'indemnités colossales par les jurys est le financement de litiges par des tiers (FLT).

L'explosion des règlements de polices d'assurance à montant élevé et des sentences arbitrales de taille astronomique a mis la puce à l'oreille des entreprises, des assureurs et des législateurs. En fait, les législateurs de Floride ont récemment présenté deux projets de loi visant les FLT, qui exigeraient la divulgation complète des accords de financement devant les tribunaux.

Il y a vingt ans, les assureurs pouvaient être confrontés à des avocats motivés qui cherchaient à prouver, au-delà de tout doute raisonnable, que l'assuré était responsable d'un incident, dans l'espoir d'obtenir un règlement d'assurance décent ou une indemnisation par un jury. Aujourd'hui, le secteur de l'assurance doit faire face aux FLT, un facteur déterminant de ces verdicts élevés, une tendance également connue sous le nom d'inflation sociale.

Avec des entités extérieures désireuses de financer des procès importants et des jurys compréhensifs prêts à accorder des verdicts « nucléaires » (supérieurs à 10 millions $), les assureurs augmentent leurs taux et limitent leur couverture pour faire face à l'augmentation des risques.1 Ces procès « atomiques » peuvent également entraîner une augmentation des dépenses de santé, obligeant les entreprises à faire des choix difficiles pour maîtriser les coûts.

Ces financiers tiers - généralement des fonds spéculatifs, des sociétés de capital-investissement et des investisseurs individuels - financent les frais de justice pour les procès susceptibles de donner lieu à des règlements d'assurance substantiels. Parfois, les investisseurs offrent jusqu'à 100 millions $ à un seul cabinet d'avocats en échange d'une participation importante (souvent 20 %) à l'indemnisation2; on prévoit que les investisseurs financeront les FLT à hauteur de 30 milliards $ d'ici 20283

L'essor des FLT pose un problème aux entreprises et aux particuliers qui cherchent à obtenir une couverture adéquate. Bien que le fait de ne pas obtenir une couverture adéquate puisse avoir des conséquences financières désastreuses, les plaideurs ciblent souvent des entités bénéficiant d'une protection élevée en matière de responsabilité civile.

Par exemple, un conducteur blessé dans un accident avec un gros camion peut se retourner contre la police de responsabilité civile générale de l'entreprise de camionnage, ou un recours collectif peut viser une police de responsabilité civile produit pour un défaut connu d'un bien de consommation. Même les polices complémentaires personnelles importantes pourraient à l'avenir devenir une cible pour les entités qui financent des litiges.

L'avantage de HUB

Il n'existe pas de boule de cristal pour déterminer les limites de responsabilité appropriées pour votre organisation, mais vous pouvez prendre plusieurs mesures pour limiter l'ampleur d'un incident « nucléaires » potentiel (nous parlons bien de verdict!).

La réalisation d'un audit interne et l'examen minutieux de vos propres antécédents en matière de sinistres et de vos finances vous fourniront des données qui vous permettront de générer des scénarios de risque et de vous faire une idée précise des expositions auxquelles vous êtes susceptible d'être confronté. Les outils de modélisation analytique peuvent aider à quantifier la fréquence et la gravité des pertes prévues pour ces événements, offrant ainsi un aperçu de l'avenir du risque.

Bien que vous ne puissiez pas contrôler les retombées d'un verdict défavorable, vous serez en mesure de trouver la structure d'assurance optimale pour protéger votre organisation et lui éviter d'être la cible de profiteurs juridiques sans scrupules.