Partout en Amérique du Nord, les entreprises de cannabis nagent dans l’argent.
En 2018 seulement, les investisseurs ont versé 10 milliards de dollars dans des entreprises de marijuana aux États-Unis et au Canada, deux fois ce qui a été investi au cours des trois années précédentes combinées. Le marché nord-américain devrait atteindre plus de 19 milliards de dollars d'investissements cette année.1
Alors que le Canada et d'autres états américains légalisent la marijuana, les investisseurs, les actionnaires, les administrateurs et les dirigeants sont appelés à participer davantage. Que cela implique de siéger à un conseil d'administration ou de financer des entreprises annexes, il y a quelques éléments que vous devez prendre en compte lors de l'investissement ou de l'adhésion à une exploitation de cannabis.
La plus grande crainte des investisseurs dans un secteur à croissance rapide est la surévaluation des actifs. Le marché du cannabis n’est pas différent et des producteurs comme Aphria au Canada ont été la cible d’allégations de fraude et de revenus surévalués. Des sociétés homologues ont également été nommées parce que leurs actionnaires et leurs investisseurs avaient contrevenu au code de conduite ou aux obligations fiduciaires.
Avant d'investir ou de jouer un rôle de conseil dans une opération de cannabis, pesez-vous les trois questions suivantes:
- Est-ce que l’entreprise possède une assurance de responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants?
Sans une telle police, la société pourrait ne pas être en mesure de protéger leur bilan ou d'indemniser les administrateurs, dirigeants, conseillers ou employés en cas de réclamation contre la société. Avant de vous engager à investir ou à conseiller, assurez-vous que l'entreprise a une police d’assurance A&D et examinez ses limites. Est-ce suffisant pour vous indemniser, vous et vos collègues administrateurs, en cas de litige? - Est-ce que la police a été négociée par un courtier qualifié pour minimiser les formulations d’exclusion?
Les risques en matière de responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants des entreprises de cannabis sont uniques et ne peuvent pas être traités de la même manière que les traditionnels risques de responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants. De plus, le marché est encore assez limité en ce qui concerne les offres de ce type d’assurance pour les sociétés de cannabis. Par conséquent, assurez-vous que l'entreprise retient les services d'un courtier qualifié et bien au fait de l'industrie pour négocier les bonnes formulations dans la police de responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants pour les opérations canadiennes. Les risques sont différents dans un endroit comme les États-Unis où le cannabis peut être légal uniquement dans certains états, mais est toujours illégal au niveau fédéral. Si vous avez des activités aux États-Unis, vous voudrez une police dans les juridictions où siègent les administrateurs et les dirigeants, ou bien là où des litiges pourraient potentiellement avoir lieu.
Pour déterminer si vous êtes entièrement couvert pour les risques potentiels en responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, contactez un spécialiste de l'industrie du cannabis HUB.