Par Susan Preston et T.J. Frost
Lorsqu'un cultivateur prospère a acheté du cannabis supplémentaire à un producteur en gros pour combler les 5000 livres qui lui manquaient, il en a payé les frais. Un client s'est plaint d'un fort goût de soufre. Ils ont découvert que le grossiste avait appliqué la mauvaise concentration de pesticides, rendant le cannabis inutilisable. Le cultivateur a dû retirer les produits contaminés des tablettes, une décision qui a coûté 3,5 millions de dollars à l'entreprise, et ce, dans un seul état.
Lorsqu'elles sont incapables de produire ou de livrer plus de produits, de nombreuses entreprises de cannabis se tournent vers d'autres fournisseurs et partenaires. Cependant, un mauvais contrôle et un manque de compréhension des réglementations et autres exigences peuvent entraîner une perte d’intégrité du produit et des coûts en responsabilité civile potentiellement élevés. De plus, la responsabilité du fait des produits ne comprend pas seulement le produit, mais aussi l'équipement : cartouches de vapotage, piles, briquets, etc.
Les trois principaux risques en responsabilité civile du fait des produits du cannabis auxquelles l'industrie est confrontée
Il y a trois principaux domaines en responsabilité du fait des produits du cannabis que les propriétaires d'entreprise doivent connaître:
- Contamination du produit: lorsque le cannabis est vendu sous une forme comestible, les propriétaires d'entreprise peuvent être tenus responsables d'intoxication alimentaire ou de maladie. Si le produit est fumé, il y a des risques de contamination, d'étiquetage erroné ou de présentation trompeuse du produit et à des allégations de risques potentiels pour la santé liées à une exposition à long terme à des contaminants potentiels.
- Demandes d’indemnisation de l’assuré: Les réclamations soumises dans des cas d'accident, de blessure ou de perte, qu'elles soient causées par le propriétaire de l'entreprise ou quelqu'un d'autre, créent un autre ensemble de risques, comme les défauts de fabrication, l'omission d'avertir les utilisateurs des dangers potentiels liés à l’utilisation du produit, un étiquetage erroné ou tout autre défaut du produit tels que la moisissure ou une odeur endommageant le produit.
- Demandes d’indemnisation d’une tierce partie: Les propriétaires d'entreprises de cannabis pourraient également être tenus responsables des réclamations découlant de l'utilisation du produit qui entraînerait une conduite avec facultés affaiblies, des dommages matériels, une perte de salaire, des frais médicaux et des dommages corporels.
Une assurance responsabilité du fait des produits conçue spécifiquement pour l'industrie du cannabis peut aider à protéger contre ces risques et à fournir une couverture pour:
- Contamination du produit
- Dommages corporels
- Amendes et pénalités pour non-respect de la réglementation
- Blessures à autrui, corporelles ou matérielles, causées par une mauvaise utilisation du produit par un tiers
- Défauts de fabrication ou défauts liés au produit
Avoir la bonne couverture d'assurance est tout aussi important que d'avoir un bon processus de réduction des risques. Les activités de l’industrie du cannabis nécessitent une combinaison variée d'assurance : assurance des biens, vols et détournements, produits et récoltes, au besoin. Les compagnies d'assurance diffèrent dans les définitions, les exclusions des polices et le libellé. Il est important de travailler avec un courtier qui comprend les petits caractères de la police d’assurance.
Les spécialistes en cannabis et conseillers de HUB International sont disponibles pour travailler avec vous afin d'évaluer si votre entreprise possède les mesures de sécurité et les protocoles d’employés appropriés pour réduire vos risques futurs de responsabilité du fait des produits. Ils peuvent aussi faire des recommandations de gestion des risques du produit qui diminuent vos risques pour éviter les pertes et assurer la bonne couverture pour répondre aux demandes d’indemnisation.