Avoir des opérations aux États-Unis apporte son lot de différences en ce qui concerne l’assurance contre les accidents du travail. D'une part, la couverture est obligatoire si vous souhaitez faire des affaires dans 49 états américains (tous sauf le Texas). Elle est exigée de toutes les industries, quel que soit le niveau de risque et parfois même si vous n'employez qu'un seul travailleur.
Mais même au-delà de cela, les deux plus grandes différences entre les programmes d'assurance contre les accidents du travail au Canada et aux États-Unis sont les suivantes: aux États-Unis, les polices d’assurance ne sont pas détenues ou gérées par le gouvernement et il n'y a pas de police unique pour tous. Aux États-Unis, seuls les assureurs privés émettent des polices d’assurance contre les accidents du travail, pas le gouvernement. Cela signifie que les entreprises doivent se procurer une police d’assurance auprès d'un courtier ou d'une compagnie d'assurance. Deuxièmement, chaque État a ses propres règles affectant les coûts de couverture. Cela signifie que les entreprises doivent avoir une police différente pour chaque État dans lequel elles exercent leurs activités.
Ces nuances et bien d’autres ont créé un système d’assurance contre les accidents du travail complexe, en particulier pour les entreprises canadiennes qui prévoient de faire des affaires aux États-Unis.
Trois facteurs affectent le taux de prime de l’assurance
Bien que les détails varient selon les états, tous les taux de prime assurance contre les accidents du travail aux États-Unis sont calculés en fonction de la masse salariale de votre entreprise, des classifications des employés et du taux de modification selon la statistique (TMS). L'équation ressemblera à ceci:
Masse salariale x code de classification des employés x TMS = Prime
- Masse salariale. Ce calcul est basé sur le nombre d'employés que vous avez, en particulier sur votre masse salariale estimée par tranche de100 $ pour l'année à venir.
- Classification des employés.Les employés sont classés en fonction du niveau de risque associé à leur travail. Plus les tâches sont risquées, plus le code de classification des accidents du travail est élevé. Par exemple, un réceptionniste a moins de chances de subir une blessure liée au travail qu'un travailleur de la construction et, par conséquent, un code de classification inférieur s'appliquera aux réceptionnistes. Les codes varient selon les états.
- Taux de modification selon la statistique. La formule pour le taux de modification selon la statistique varie selon les états, mais elle est toujours basée sur une combinaison de vos trois dernières années complètes de demandes d'indemnisation pour les accidents du travail, de poursuites judiciaires et de la masse salariale (n’inclut pas l’année la plus récente), par rapport à celle de vos pairs dans l'industrie. Les entreprises avec plus de réclamations et de poursuites liées aux accidents du travail auront un TMS plus élevé.
Il est possible de réduire votre prime d'assurance contre les accidents du travail aux États-Unis
L’équation du taux d’assurance contre les accidents du travail aux États-Unis devrait permettre aux employeurs motivés de réduire leurs coûts de manière proactive.
S'engager dans la gestion des risques à l'échelle de l'entreprise, prévenir des blessures et avoir un programme de retour au travail efficace, par exemple, sont des moyens de modifier considérablement votre facteur TMS, ce qui aura un impact direct sur votre taux de prime.
Garder les employés heureux et en bonne santé minimisera les demandes d’indemnisation des travailleurs, car ces travailleurs sont moins susceptibles de se blesser. Lorsque les travailleurs estiment que leurs besoins sont satisfaits en termes de salaire et/ou d'avantages sociaux, les réclamations frauduleuses seront également réduites au minimum.
Pour vous aider à obtenir la meilleure police pour vos besoins et votre budget, contactez votre expert en assurance contre les accidents du travail transfrontalier, qui comprend à la fois votre entreprise canadienne et les nuances de l’assurance aux États-Unis.