Assurance sports scolaires au secondaire
HUB dessert les associations sportives provinciales des écoles secondaires partout au Canada, y compris la Fédération des associations du sport scolaire de l’Ontario (OFSAA) en Ontario. Chaque élève athlète est mineur, ce qui place chaque décision au-delà de la norme du marché de l’assurance pour les sports interscolaires. Le programme de HUB comprend l’assurance accidents des participants, l’assurance accidents catastrophiques, des services-conseils en sport sécuritaire et la conception de programmes sur mesure.
Gardez une longueur d’avance sur les défis du secteur
L’obligation de diligence envers les athlètes mineurs crée des défis que l’assurance sportive standard ne peut pas couvrir
Les directeurs sportifs, les dirigeants d’associations provinciales et les gestionnaires des risques des conseils scolaires savent que les conséquences d’une lacune de couverture ou de conformité sont catégoriquement différentes de celles de tout programme sportif pour adultes. Une défaillance en matière de sécurité, une violation des exigences de déclaration ou une blessure sous-assurée exigent toutes une expérience précise du milieu interscolaire.
Les programmes sportifs des écoles secondaires fonctionnent dans plusieurs sports, saisons et niveaux de participation, chacun comportant ses propres obligations en matière de sécurité. Des entraîneurs ayant des niveaux de formation variés créent des conditions propices à une lacune en matière de sécurité. Lorsqu’un athlète mineur est en cause, la conséquence est amplifiée par une obligation de diligence accrue.
Le service-conseil sur le plan d’action d’urgence de HUB transforme la documentation de sécurité en un outil efficace lors d’une urgence médicale. L’assurance accidents pour les élèves-athlètes et les programmes d’assurance accidents catastrophiques garantissent qu’une défaillance du protocole de sécurité ne retombe pas sur la famille.
Les directeurs sportifs qui se sentent le plus en confiance ont un plan d’action d’urgence qui a été répété, et non seulement rédigé. Un plan non testé est un document; un plan répété est une intervention. Les conseillers de HUB transforment la documentation en quelque chose qui fonctionne.
Les programmes sportifs des écoles secondaires dotés de plans d’action d’urgence éprouvés et de protocoles actifs en matière de commotion cérébrale gèrent leur calendrier avec la certitude que l’obligation de diligence est documentée, mise en pratique et assurée, et qu’un incident sera géré efficacement.
Les sports de contact au niveau secondaire créent un risque de blessures catastrophiques et une exposition à long terme propres aux athlètes mineurs. Un élève qui subit une lésion cérébrale ou médullaire à 15 ans peut ne pas présenter une réclamation avant l’âge adulte. Les programmes d’assurance contre les accidents catastrophiques peuvent dépasser le budget d’un district scolaire.
L’assurance accidents catastrophiques, dans des structures obligatoires et volontaires avec des périodes de prestations à vie, répond directement à la lacune que laissent les programmes standards d’assurance accidents pour les participants. La responsabilité civile générale (RCG) avec des avenants pour participants mineurs tient compte de la responsabilité à long terme que crée la prolongation du délai de prescription.
Les associations provinciales dotées d’un programme pour accidents catastrophiques n’ont souvent pas pris en compte l’écart entre l’indemnisation standard en cas d’accident et le coût d’une invalidité à vie. Cet écart peut atteindre sept chiffres. En expliquant la période de prestations, les conseillers de HUB en démontrent clairement la valeur.
Les programmes sportifs des écoles secondaires dotés de programmes d’assurance accidents catastrophiques adéquatement structurés et de limites de RCG appropriées ont comblé l’écart entre la couverture standard en cas d’accident et le coût réel d’une blessure invalidante, protégeant à la fois l’athlète et l’établissement.
Le Canada ne dispose pas d’un organisme national unique de gouvernance du sport scolaire secondaire ni d’une loi fédérale sur le sport sécuritaire; les exigences de signalement et de conformité en matière de sport sécuritaire pour les entraîneurs et les administrateurs sont établies à l’échelle provinciale et varient d’une province à l’autre. Les réclamations pour abus sont également soumises à un délai de prescription s’étendant jusqu’à 10 ans après l’âge de 18 ans, ce qui crée un défi d’assurance en matière de conformité au sport sécuritaire sans équivalent dans tout autre sous-segment.
Le service-conseil de HUB en conformité au sport sécuritaire fournit de la formation au personnel, des protocoles de vérification des antécédents et la conception de systèmes de signalement propres à chaque province qui tiennent compte de la responsabilité individuelle et organisationnelle. L’assurance contre les abus et les attouchements pour les élèves athlètes, avec des limites pour les participants mineurs, constitue le complément de couverture. L’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants (D et O) pour les administrateurs complète la protection.
La plupart des administrateurs comprennent qu’ils sont exposés à un risque d’abus et qu’ils ont besoin d’une couverture. Moins nombreux sont ceux qui ont réfléchi à l’ampleur des variations des obligations de signalement pour le personnel d’encadrement d’une province à l’autre. Les conseillers de HUB sont outillés pour cela.
Les programmes sportifs des écoles secondaires dotés d’une conformité active en matière de sport sécuritaire et d’une couverture contre les abus et les attouchements ont rempli leurs obligations provinciales, réduit leur exposition à la responsabilité et créé un environnement où les adultes responsables des élèves athlètes connaissent leurs obligations.
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Comment HUB structure les programmes sportifs des écoles secondaires autour du devoir de diligence envers les athlètes mineurs
Un programme d’assurance sportive pour les écoles secondaires fondé sur l’offre d’un courtier généraliste ne répond pas aux structures qu’exige le sport interscolaire. Le programme de HUB prend en compte l’architecture des risques liés aux athlètes mineurs, de l’assurance accidents des participants et de la couverture des sinistres catastrophiques jusqu’à la conformité et à la conception de programmes pour les associations provinciales.
L’assurance accidents des participants, couvrant les prestations médicales en cas d’accident pour les élèves athlètes dans tous les sports, les entraînements, les matchs, les tournois, les essais et les activités officielles du programme, constitue la couche de protection de base de tout programme sportif interscolaire. Les programmes d’assurance accidents des participants de HUB sont offerts à l’échelle de l’école individuelle ainsi que dans le cadre de structures d’adhésion à l’échelle des associations provinciales, avec des régimes de prestations qui reflètent le coût réel des blessures sportives chez les jeunes plutôt que les limites standard des polices d’assurance accidents pour adultes. Les programmes d’assurance accidents catastrophiques s’ajoutent à la couche d’assurance accidents des participants et offrent des prestations élevées pour les blessures invalidantes — lésions de la moelle épinière, traumatismes crâniens, événements cardiaques pendant la participation sportive — que les programmes standards d’assurance accidents des participants ne sont pas conçus pour couvrir. Des structures d’assurance accidents catastrophiques obligatoires (administrées par l’association provinciale) et volontaires (au niveau de l’école) sont offertes, avec des périodes de prestations pouvant aller jusqu’à une couverture à vie en cas d’invalidité permanente.
Les services-conseils en conformité au sport sécuritaire pour les programmes sportifs interscolaires exigent des conseillers qui comprennent comment les obligations et les attentes en matière de signalement varient d’une province à l’autre et qui ont élaboré les protocoles de formation du personnel, de vérification des antécédents et de systèmes de signalement dont les programmes ont besoin pour respecter ces obligations. La capacité de HUB en services-conseils dans ce domaine, développée grâce à son travail avec des experts de premier plan en protection de l’enfance, fournit l’infrastructure organisationnelle dont les associations provinciales, les conseils scolaires et les écoles individuelles ont besoin pour aborder la conformité au sport sécuritaire comme une responsabilité opérationnelle continue, et non comme un exercice ponctuel d’élaboration de politiques. L’assurance contre les abus et les attouchements conçue pour les programmes destinés aux participants mineurs, avec des exigences de vérification des antécédents comme condition de couverture et des limites structurées en fonction du délai de prescription prolongé applicable aux réclamations pour abus impliquant des mineurs, constitue le complément de couverture qui achève l’architecture de protection. Cette combinaison de services-conseils en conformité au sport sécuritaire et de couverture d’assurance est ce qui permet aux associations provinciales de traiter la conformité au sport sécuritaire comme une pratique courante plutôt que réactive.
L’élaboration et la mise à l’essai de plans d’action d’urgence (PAU) pour les programmes sportifs interscolaires tiennent compte des scénarios d’urgence médicale propres aux programmes multisports — arrêt cardiaque soudain, maladie liée à la chaleur, blessure à la colonne vertébrale sur le terrain, conditions météorologiques extrêmes pendant les compétitions extérieures — grâce à des protocoles propres aux installations qui couvrent les lieux d’entraînement et de compétition de chaque sport. Le service-conseil de HUB en matière de PAU produit des plans conçus pour être répétés, non classés : des exercices sur table, des examens annuels de la formation et des mises à jour des protocoles harmonisées avec les changements apportés aux lois provinciales sur la gestion des commotions cérébrales font partie de la relation de service-conseil continue. La couverture de responsabilité des entraîneurs et des officiels, qui protège les personnes sur le terrain lorsqu’une urgence médicale survient, complète l’assurance liée à la planification de la sécurité, en veillant à ce que les entraîneurs qui suivent le PAU soient protégés lorsque des réclamations découlent de l’événement.
Les associations sportives provinciales du secondaire ont besoin de structures de programme qui fonctionnent simultanément pour des centaines ou des milliers d’écoles membres : des programmes d’assurance accidents catastrophiques à l’échelle des membres, une couverture en cas d’abus et d’attouchements qui reflète toute l’étendue des relations entre l’association et ses membres, ainsi qu’une assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants (D et O) pour les administrateurs de l’association et les membres du conseil qui assument des obligations de gouvernance envers les membres. Le travail de HUB auprès des associations sportives provinciales du secondaire lui confère une compréhension institutionnelle de leur mode de fonctionnement, de la structure des programmes d’assurance des membres et de l’évolution des besoins de couverture à mesure que les normes des associations provinciales et les exigences réglementaires provinciales changent. Les régimes personnalisés pour les grands conseils scolaires répondent aux exigences particulières de couverture des conseils dont les programmes sportifs représentent une composante importante du portefeuille global de risques du conseil. Cette expertise en assurance des associations sportives provinciales du secondaire constitue le fondement sur lequel repose chaque programme personnalisé destiné aux conseils scolaires.


