Assurance pour la gestion des déchets

Un site d’enfouissement ou de déchets dangereux ne cesse pas de présenter des risques lorsqu’il cesse d’accepter des déchets. La sécurité continue du site, la surveillance environnementale et les obligations liées à la fermeture se poursuivent pendant des années, voire des décennies, après la fin des activités, bien au-delà de l’échéance prévue par la plupart des programmes de gestion des risques en construction. Pour les activités de transport en particulier, la flotte n’est pas un centre de coûts; c’est l’entreprise elle-même. Les camions lourds à benne amovible qui circulent entre les chantiers et les installations d’élimination dans le respect des exigences de Transports Canada et des normes provinciales du Code canadien de sécurité (CCS) ou, pour les flottes transfrontalières, des obligations de conformité du département des Transports des États-Unis (DOT), créent une exposition automobile commerciale dont la complexité opérationnelle dépasse celle de toute autre branche du portefeuille d’assurance construction et qui réagit plus directement à la rigueur de gestion. Ces véhicules évoluent dans des conditions particulièrement exigeantes : poids nominaux bruts élevés, cycles fréquents de chargement et de déchargement sur des surfaces de chantier instables et trajets passant des opérations routières réglementées aux manœuvres informelles sur les chantiers, souvent plusieurs fois par quart de travail.

HUB combine des évaluations des dangers opérationnels et de la sécurité des sites avec la sécurité des flottes et la télématique pour les activités de transport, tout en planifiant la gestion des risques en phase de fermeture comme une exposition distincte à long terme plutôt que comme une réflexion après coup une fois qu’un site cesse d’accepter des déchets. Les conseillers de HUB aident également les entreprises de gestion des déchets à concevoir des programmes d’assurance automobile commerciale calibrés selon le poids de la flotte et l’intensité des itinéraires, à mettre en œuvre des normes de qualification des conducteurs qui réduisent la fréquence des sinistres à la source, à intégrer les données télématiques dans les décisions de gestion des risques et à mettre les opérations en lien avec l’expertise de la pratique du transport de HUB pour une conception coordonnée des programmes de flotte. L’assurance automobile commerciale et la sécurité des flottes exigent une expertise provenant à la fois des pratiques de la construction et du transport; la coordination de HUB entre les deux constitue un avantage direct pour les exploitants du secteur de la gestion des déchets dont le risque lié à la flotte se situe à l’intersection de ces domaines.

La plupart des programmes de gestion des risques en construction sont conçus autour d’un projet qui prend fin. Le risque d’un site d’enfouissement ne prend pas fin à sa fermeture, il change simplement de forme. La même rigueur s’applique du côté de la flotte : le levier le plus rapide dont dispose un exploitant de la gestion des déchets sur le coût total du risque est la qualification des conducteurs. Les entreprises dotées des meilleurs programmes automobiles ne se sont pas contentées d’acheter une meilleure couverture; elles ont établi de meilleures normes d’embauche et de formation, et elles les ont maintenues même lorsque le marché des conducteurs qualifiés s’est resserré.

L’exploitant gère à la fois les dangers d’un site actif et les obligations à long terme liées à la fermeture comme des phases distinctes et planifiées, plutôt que de découvrir l’exposition liée à l’après-fermeture seulement après que le site a déjà cessé de générer des revenus. Pour les activités de transport, les exploitants du secteur de la gestion des déchets dont les programmes de flotte sont conçus en fonction du poids réel de leurs véhicules, de leurs itinéraires et de leur bassin de conducteurs assument des coûts d’assurance automobile commerciale qu’ils peuvent planifier plutôt que de les absorber sous forme de volatilité qui s’amplifie à chaque cycle de renouvellement.

Les organismes de réglementation exigent généralement que les exploitants du secteur des déchets fournissent des cautionnements de fermeture et d’après-fermeture, des cautionnements d’exécution et d’autres instruments de garantie financière liés à des obligations environnementales pouvant survivre de plusieurs décennies aux activités de l’exploitant, immobilisant ainsi des capitaux d’une manière que les cautionnements généraux de construction n’imposent pas. De plus, les entreprises de gestion des déchets manipulent des polluants potentiels dans le cadre même de leurs activités principales, et les polices standards de responsabilité civile générale excluent les événements de pollution les plus susceptibles de générer leurs réclamations les plus importantes, laissant aux entreprises qui comptent uniquement sur la responsabilité civile générale une lacune structurelle de couverture présente à chaque étape de leurs activités, de la collecte sur site jusqu’à l’élimination finale. Un accident de véhicule entraînant le déversement de débris de démolition contaminés, un incendie dans une station de transfert libérant des particules provenant de matériaux de construction et de démolition (C et D), ou un déversement pendant le transport sur une route ou dans une voie navigable crée une responsabilité

réglementaire et des coûts de nettoyage environnemental auxquels un programme standard de responsabilité civile générale ne répondra pas.

HUB structure les garanties de fermeture et d’après-fermeture, ainsi que les cautionnements d’exécution et de paiement, afin que l’engagement en capital corresponde à l’échéancier réglementaire réel plutôt que d’être renégocié site par site à mesure que les exigences évoluent. Les conseillers de HUB aident également les entreprises de gestion des déchets à bâtir des programmes de responsabilité en matière de pollution et d’environnement couvrant l’ensemble du cycle de gestion des déchets, soit la collecte, le transport et l’élimination, à concevoir une couverture pour les projets d’assainissement qui tient compte de l’exposition à long terme liée à l’élimination des matières réglementées et à mettre les entreprises en relation avec les ressources de la pratique de gestion des risques complexes de HUB pour des conseils en conformité environnementale et en gestion des risques à l’échelle de l’entreprise. La responsabilité en matière de pollution est un volet requis pour les entreprises de gestion des déchets, et non une option spécialisée.

Une garantie de fermeture n’est pas comme un cautionnement d’exécution de projet qui prend fin lorsque les travaux se terminent. C’est un engagement en capital qu’un exploitant doit planifier pendant des années, parfois des décennies. Il en va de même pour l’exclusion relative à la pollution dans une police standard de responsabilité civile générale. Il ne s’agit pas d’une simple lacune, mais de l’ensemble de l’exposition non assurée pour une entreprise de gestion des déchets. Une assurance pour transporteurs de débris de construction et de démolition (C et D) qui repose uniquement sur la responsabilité civile générale comporte une exposition structurelle que l’assureur de responsabilité civile générale confirmera, par écrit, qu’il ne couvrira pas lorsqu’une réclamation pour déversement surviendra.

L’exploitant maintient des instruments de garantie financière dimensionnés selon le véritable échéancier réglementaire sur plusieurs décennies, au lieu de traiter les obligations de fermeture comme une surprise de coût tard dans la vie d’un site. De plus, grâce à une couverture dédiée de responsabilité en matière de pollution et d’environnement, aborde chaque projet en sachant que l’exposition la plus caractéristique de l’entreprise, celle que sa police de responsabilité civile générale ne couvrira pas, est assurée à chaque étape de la chaîne de gestion des déchets.

Les sites d’enfouissement, la gestion des matières dangereuses et les opérations de recyclage sont réglementés par le ministère de l’Environnement propre à chaque province. Ainsi, un exploitant qui gère des sites dans plus d’une province doit respecter des obligations de fermeture, de surveillance et de déclaration sensiblement différentes, plutôt qu’une norme nationale uniforme. Par ailleurs, du côté du transport, les opérations de gestion des déchets dépendent de conducteurs titulaires de la classe de permis commercial provinciale appropriée, qui manipulent aussi de lourds débris de démolition dans des conditions physiques plus exigeantes que le camionnage standard. Dans un marché où les conducteurs commerciaux qualifiés sont rares, les entreprises de gestion des déchets font face à un compromis direct entre le maintien de l’utilisation de leur flotte et la protection de la qualité de leur main-d’œuvre, laquelle influence les coûts d’indemnisation des accidents du travail et la fréquence des réclamations en assurance automobile commerciale. Une entreprise qui abaisse ses normes d’embauche pour maintenir sa production accepte des taux de blessures plus élevés, une détérioration plus rapide de son taux de cotisation selon l’expérience et un dossier de préqualification qui limite l’accès aux relations avec les entrepreneurs généraux génératrices de volume.

L’accompagnement en conformité réglementaire est structuré province par province, afin que les exploitants multiterritoriaux puissent suivre les différentes obligations environnementales sans supposer qu’une règle applicable dans une province s’applique de la même façon dans une autre. Les conseillers de HUB aident également les entreprises de gestion des déchets à bâtir des programmes d’indemnisation des accidents du travail conçus pour la fréquence de manutention des débris, à élaborer des stratégies de gestion du taux de cotisation selon l’expérience (EMR) qui protègent leur statut de préqualification auprès des clients entrepreneurs, à accéder aux ressources HUB en sécurité des conducteurs du transport et au contenu de formation en sécurité de flotte, et à utiliser la conception des avantages sociaux comme outil concurrentiel pour attirer et retenir des conducteurs commerciaux qualifiés dans un marché du travail restreint. Le programme d’influence sur l’EMR et le développement de programmes de sécurité offerts par l’équipe des services-conseils en gestion des risques de HUB s’appliquent directement aux enjeux de main-d’œuvre du secteur de la gestion des déchets.

Un exploitant qui suppose que les règles de sa province d’origine s’appliquent partout découvre habituellement le contraire auprès d’un organisme de réglementation, et non d’un collègue. La même rigueur s’impose du côté du transport : dans le secteur de la gestion des déchets, le programme de sécurité et la stratégie de main-d’œuvre constituent le même investissement. Les entreprises qui retiennent des conducteurs et des opérateurs d’équipement expérimentés dépensent moins en indemnisation des accidents du travail, en réclamations automobiles et en formation du personnel de remplacement que celles qui misent sur une main-d’œuvre moins coûteuse et à fort roulement pour maintenir l’utilisation, et elles se présentent aux discussions de préqualification des entrepreneurs avec un meilleur EMR.

L’exploitant suit et respecte avec exactitude ses obligations de conformité environnementale dans chaque province où il exerce ses activités, au lieu de découvrir une lacune parce qu’il a supposé que les règles d’une province correspondaient à celles d’une autre, tout en investissant, du côté du transport, dans la qualité de la main-d’œuvre et la culture de sécurité afin de maintenir un EMR plus bas, une fréquence moindre de réclamations automobiles et un dossier de préqualification des fournisseurs qui ouvre l’accès aux relations avec les entrepreneurs généraux qui stimulent le volume, quelle que soit la taille de la flotte.