Assurance pour sous-traitants
Les sous-traitants exercent leurs activités dans des programmes qu’ils n’ont pas conçus, dans le cadre de contrats qu’ils n’ont pas rédigés et dans des environnements où chaque journée comporte un risque élevé de blessure. Les écarts de conformité contractuelle, les coûts liés à l’indemnisation des accidents du travail et la capacité de cautionnement exigent un programme adapté à la position particulière qu’occupent les entrepreneurs spécialisés dans la chaîne d’approvisionnement de la construction.
Gardez une longueur d’avance sur les défis du secteur
Lorsque les obligations contractuelles, la fréquence des blessures et la capacité de cautionnement déterminent les travaux accessibles
Les sous-traitants spécialisés font face à une structure de risque fondamentalement différente de celle des entrepreneurs généraux et des promoteurs au-dessus d’eux. Ils sont les seuls intervenants de la construction à exercer leurs activités dans le cadre d’un programme qu’ils n’ont pas conçu, soumis à des conditions contractuelles qui transfèrent les risques vers le bas, à des dangers physiques qui entraînent les coûts d’indemnisation des accidents du travail les plus élevés dans le secteur de la construction, ainsi qu’à des exigences de cautionnement qui déterminent les projets qu’ils souhaitent réaliser.
Un sous-traitant ne contrôle pas le chantier de la même façon qu’un entrepreneur général, et si l’accès est retardé, restreint ou retiré, le sous-traitant s’expose à des pénalités d’échéancier et à des différends déclenchés par la décision de quelqu’un d’autre, et non par sa propre performance ou planification. Pour compliquer encore davantage la situation, les sous-traitants signent couramment des contrats en amont comportant des clauses d’indemnisation, des exigences d’assurance et des structures d’assuré additionnel auxquelles ils ne peuvent pas entièrement satisfaire, et sont fréquemment inscrits à des programmes d’assurance contrôlés par le propriétaire (OCIP) ou par l’entrepreneur (CCIP) qui pourraient ne pas couvrir l’ensemble de leurs expositions au projet. L’écart entre l’obligation contractuelle et la couverture réelle apparaît lorsqu’une réclamation survient.
La solution de HUB repose sur l’émission rapide et exacte des certificats d’assurance (COI) et sur l’examen des contrats, afin qu’un sous-traitant puisse répondre immédiatement à toute demande d’accès ou de conformité d’un entrepreneur général ou d’un propriétaire, plutôt que de perdre l’accès au chantier en raison d’un retard administratif. Les sous-traitants qui gèrent bien cet enjeu intègrent aussi l’examen des contrats à leur processus d’affaires avant de signer, en travaillant avec des conseillers qui comprennent l’interaction entre le libellé des contrats en amont, les avenants d’assuré additionnel et les exigences d’inscription aux programmes OCIP ou CCIP afin de confirmer que le programme respecte chaque obligation avant le début des travaux.
Un sous-traitant perd rarement l’accès au chantier à cause d’un véritable problème de sécurité ou de conformité. Bien plus souvent, il s’agit d’un certificat qui n’était pas prêt au moment où on l’a demandé. La même rigueur porte aussi ses fruits du côté contractuel : un sous-traitant qui examine la police d’assurance avant de signer un contrat avec un entrepreneur général obtient un réel avantage, en révélant que l’exposition financière se situe en fait dans la clause d’indemnisation et la structure d’assuré additionnel, et non dans l’étendue des travaux.
Le sous-traitant conserve l’accès au chantier et évite les pénalités d’échéancier parce que les certificats et la conformité contractuelle sont toujours prêts avant même qu’on les demande, et non assemblés à la hâte après une demande. Ayant intégré l’examen des contrats et l’harmonisation du programme à son processus de préprojet, il est aussi protégé contre les réclamations non couvertes qui sont la cause la plus fréquente de détresse financière chez les entrepreneurs spécialisés.
Les métiers spécialisés sont plus difficiles à trouver et à retenir, et pour les sous-traitants, cette rareté est maintenant citée dans l’ensemble du secteur comme un facteur qui accroît le risque perçu de défaillance; une pénurie de main-d’œuvre ne fait pas que ralentir un projet, elle peut aussi nuire à la préqualification elle-même. De plus, les sous-traitants des métiers spécialisés travaillent dans les environnements physiques les plus risqués de tout projet de construction : exposés aux chutes, aux incidents causés par un objet, à l’électrocution et aux risques de coincement qui représentent la majorité des décès dans le secteur de la construction. L’indemnisation des accidents du travail constitue le principal poste de coût d’assurance pour la plupart des sous-traitants des métiers spécialisés, et le taux de modification de l’expérience (EMR) qui le détermine est aussi un critère de préqualification des soumissions.
La stratégie d’avantages sociaux de HUB est conçue pour attirer et retenir des travailleurs spécialisés, jumelée à des programmes de retour au travail qui réduisent les coûts d’indemnisation des accidents du travail, en s’attaquant à la fois à la pénurie de personnel et à la perception du risque de défaillance qu’elle engendre. Les sous-traitants qui améliorent leur structure de coûts liés aux accidents du travail investissent aussi dans des programmes de sécurité officiels allant au-delà de la conformité minimale aux exigences provinciales en matière de santé et sécurité au travail (SST), en mettant en place des protocoles de retour au travail qui réduisent la durée des réclamations, des pratiques de culture de sécurité qui favorisent une culture de sécurité et répondent aux risques propres à chaque métier et un accompagnement en matière de réclamations qui gère le coût des réclamations qui surviennent tout de même.
La pénurie de main-d’œuvre d’un sous-traitant n’est pas seulement son propre problème, c’est aussi ce qu’un entrepreneur général voit lorsqu’il décide du niveau de risque de défaillance que représente ce sous-traitant. La conformité provinciale en matière de SST vous évite des ennuis avec les organismes de réglementation, mais une véritable culture de sécurité, où les travailleurs s’arrêtent pour corriger les dangers plutôt que de les contourner, est ce qui améliore votre EMR et vous permet de demeurer concurrentiel dans les appels d’offres.
Le sous-traitant met en place une stratégie de main-d’œuvre assez crédible pour à la fois doter les travaux en personnel et résister à l’examen du risque de défaillance par un entrepreneur général, au lieu de traiter ces deux enjeux comme des problèmes distincts, tout en obtenant, grâce à une culture de sécurité soutenue, un meilleur taux de modification de l'expérience (EMR) qui réduit les coûts d’indemnisation des accidents du travail, maintient l’admissibilité aux soumissions et soutient la préqualification en cautionnement qui lui permet de poursuivre les projets qu’il souhaite.
La capacité de cautionnement d’un sous-traitant, ainsi que le taux et les modalités d’indemnisation qui s’y rattachent, sont déterminés par sa situation financière et son historique de réclamations : des critères de souscription externes qui évaluent la solidité financière, la gestion du carnet de commandes, l’historique des réclamations et les antécédents opérationnels. Un sous-traitant sans capacité de cautionnement adéquate ne peut pas soumissionner pour des travaux publics et est exclu des projets privés qui exigent un cautionnement.
Les sous-traitants qui accroissent leur capacité de cautionnement traitent leur relation avec leur caution comme une discipline de gestion financière à l’année, en maintenant des états financiers audités, en gérant soigneusement le carnet de commandes et en restant en contact régulier avec leur conseiller en cautionnement afin de bâtir le dossier qui justifie une capacité accrue.
La capacité de cautionnement se gagne avec le temps, elle ne s’achète pas au renouvellement. Les sous-traitants qui font croître leur programme le plus rapidement sont ceux qui restent en contact régulier avec leur partenaire en cautionnement, et pas seulement lorsqu’ils ont besoin d’un cautionnement.
Les sous-traitants qui développent un solide programme de cautionnement accèdent à des projets plus importants et plus complexes, inaccessibles aux concurrents insuffisamment cautionnés, transformant ainsi leur capacité de cautionnement en avantage concurrentiel plutôt qu'en limite.
Solutions de gestion des risques adaptées à votre secteur
Protection conçue selon les obligations contractuelles, le profil de blessures et les ambitions de croissance des sous-traitants spécialisés
Les programmes d’assurance pour sous-traitants répondent simultanément à plusieurs dimensions : l’émission rapide et exacte des certificats d’assurance qui protègent l’accès au chantier, les obligations de couverture imposées par les contrats en amont et les inscriptions aux OCIP, les facteurs de coût de l’indemnisation des accidents du travail propres aux risques physiques de chaque métier, la stratégie de main-d’œuvre qui permet de maintenir les métiers spécialisés dotés en personnel et crédibles face à l’examen du risque de défaillance, ainsi que le programme de cautionnement qui détermine quels projets l’entrepreneur peut entreprendre.
Les programmes de responsabilité civile générale des sous-traitants doivent satisfaire aux exigences d’assuré additionnel imposées par les contrats de l’entrepreneur général, aux limites minimales précisées dans les annexes d’assurance du projet et aux avenants requis pour l’adhésion à un OCIP ou à un CCIP. Le processus d’examen des contrats de HUB compare les exigences de chaque projet au programme existant du sous-traitant avant le début des travaux, et non après qu’une réclamation révèle une lacune.
Les clauses d’indemnisation dans les contrats de l’entrepreneur général sont l’élément qui crée l’exposition financière la plus importante pour les sous-traitants spécialisés. Les clauses d’indemnisation étendues peuvent transférer au sous-traitant la responsabilité des pertes causées par la propre négligence de l’entrepreneur général ou du propriétaire. La réponse de la police du sous-traitant dépend de la formulation précise de l’avenant d’assuré additionnel, qui varie selon l’assureur. L’émission rapide
et exacte des certificats d’assurance est tout aussi essentielle pour cet ensemble que la couverture elle-même : un sous-traitant capable de produire immédiatement un certificat conforme sur demande protège à la fois sa position en matière de couverture et son accès au chantier.
L’indemnisation des accidents du travail représente le poste de coût d’assurance le plus important pour la plupart des sous-traitants spécialisés, et le taux de modification de l’expérience (EMR) qui le détermine constitue aussi le critère de préqualification qui décide de l’admissibilité aux appels d’offres. La pratique de prévention des pertes de HUB s’attaque aux types de blessures propres au secteur de la construction qui font grimper la fréquence des demandes d’indemnisation : protection contre les chutes, formation sur les risques propres aux métiers et protocoles de retour au travail qui réduisent la durée des réclamations et améliorent l’EMR.
L’équipe d'accompagnement en matière de réclamations de HUB gère les demandes d’indemnisation des accidents du travail depuis la déclaration initiale jusqu’au règlement, en portant une attention particulière aux réclamations qui ont une incidence sur l’EMR. Les programmes d’affectation temporaire, la gestion des cas médicaux et le règlement des différends empêchent que des réclamations individuelles aient des répercussions durables sur l’EMR. La stratégie relative aux avantages sociaux est coordonnée parallèlement à ce travail de gestion des réclamations, y compris la coordination avec la pratique des avantages sociaux collectifs de HUB, afin que l’attraction et la rétention de travailleurs spécialisés dans un marché du travail de plus en plus serré ainsi que la gestion du coût de l’indemnisation des accidents du travail soient abordées ensemble, et non comme des discussions distinctes.
Les experts de la pratique de cautionnement de HUB travaillent avec les sous-traitants spécialisés pour les cautionnements de soumission, d’exécution et de paiement dans le cadre de projets publics et privés. Au-delà de l’émission de cautionnements individuels, les conseillers en cautionnement de HUB accompagnent les sous-traitants dans la présentation financière et la documentation que les souscripteurs de caution utilisent pour établir la capacité de cautionnement : états financiers audités, analyse du carnet de commandes et planification de la continuité.
La capacité de cautionnement n’est pas statique; elle se développe grâce à une gestion financière constante et à une relation active avec un conseiller.


